Marchés publics
25 NP 04 PI - PJ2023-135 - Design et production des anticorps mono et bispécifiques
Objet
La présente consultation a pour objet : Design et production des anticorps mono et bispécifiques.
Modalités
Marché public passé en procédure adaptée, en application de l’article L2123-1 du décret 2018-1075 du 03/12/2018.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier
Date limite de réception
04 avril 2025 à 12h00
25 NP 03 PI - PJ2021-092 - Développement de Neurathletics, logiciel d’amélioration de l’entraînement mental des sportifs basé sur le Neurofeedback.
Objet
La présente consultation a pour objet : Développement de Neurathletics, logiciel d’amélioration de
l’entraînement mental des sportifs basé sur le Neurofeedback.
Modalités
Marché public passé en procédure adaptée, en application de l’article L2123-1 du décret 2018-1075
du 03/12/2018.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier.
Un bon de commande sera attribué au titulaire du présent accord-cadre.
Date limite de réception
14 avril 2025 à 12h00
25 NP 02 PI - DESIGNATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES DE LA SATT AQUITAINE POUR LES EXERCICES 2025 A 2030 INCLUS
Objet
Le présent marché a pour objet, la nomination d’un commissaire aux comptes et d’un suppléant afin d’exercer la mission légale de commissariat aux comptes qui recouvre la certification des comptes annuels de la SATT AQUITAINE.
A la demande de la SATT AQUITAINE ou de ses instances, des prestations complémentaires pourront être réalisées. (Audit ciblé, rapport spécial, participation à une réunion, etc.).
Le mandat est relatif aux diligences requises dans le cadre de l’exercice de la mission légale de commissariat aux comptes que recouvre la certification des comptes annuels de la société.
Les travaux incluent, notamment :
- La rédaction des rapports prévus par les textes législatifs et règlementaires,
- Toutes les diligences en lien direct avec la certification des comptes annuels telles que prévues par les normes professionnelles des commissaires aux comptes.
L’établissement d’un plan de mission et d’un programme de travail se révèle indispensable dans la proposition des candidats et se définissent ainsi :
- Le plan de mission décrit l’approche générale des travaux,
- Le programme de travail définit la nature et l’étendue des diligences estimées nécessaires, au cours de l’exercice, à la mise en œuvre du plan, compte tenu des prescriptions légales et des normes d’exercice professionnel ; il indique le nombre d’heures de travail affectées à l’accomplissement de ces diligences et les honoraires correspondants.
Toutes les prestations demandées devront être réalisées conformément aux dispositions des normes d’exercice professionnel (NEP) de la Compagnie Nationale des Commissaires aux comptes (www.cncc.fr).
Les méthodes de travail devront également être conformes à l’ensemble des règles encadrant l’exercice de la profession. Toute modification de la réglementation s’appliquera automatiquement et fera, si nécessaire, l’objet d’un avenant au marché.
Modalités
Le marché est passé via la procédure d’appel d’offres ouvert (article L2124-2 du code de la commande publique) qui est une procédure adaptée. Les modalités de consultation sont librement définies par le pouvoir adjudicateur et le présent règlement en fixe les modalités. La consultation fait l’objet d’une publicité selon les dispositions de l’article R.2131-12 du code de la commande publique et publiée par l’intermédiaire de la plateforme e-marché
Ce marché à la forme d’un marché ordinaire à prix global et forfaitaire.
L’acheteur se réserve la possibilité d’attribuer directement le marché ou de négocier.
Date limite de réception
28 mars 2025 à 12h00
25 NP 01 PI - SI - Renouvellement du Parc Informatique
Objet
La présente consultation porte sur renouvellement du parc informatique de la SATT AQUITAINE et de disposer d’un partenaire capable de fournir des postes aux configurations spécifiques aux projets qu’elle finance.
Modalités
Marché public passé en procédure adaptée, en application de l’article L2123-1 du décret 2018-1075 du 03/12/2018.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier.
Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande à multi-attributaire.
2 attributaires seront sélectionnés. Pour chaque besoin, ils seront sollicités pour effectuer une proposition.
L’émission des bons de commande s’effectuera au fur et à mesure des besoins.
Date limite de réception
21 mars 2025 à 12h00
24 NP 06 PI - PJ 2022 -095 - Fabrication à l’échelle laboratoire de 10 échantillons de 4 matériaux polymères et caractérisations physico-chimiques pour une application en santé
Objet
La présente consultation a pour objet : Fabrication à l’échelle laboratoire de 10 échantillons de 4 matériaux polymères et caractérisations physico-chimiques pour une application en santé.
Modalités
Marché public passé en procédure adaptée, en application de l’article L2123-1 du décret 2018-1075 du 03/12/2018.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier.
Un bon de commande sera attribué au titulaire du présent accord-cadre.
Date limite de réception
07 février 2025 à 12h00