Pour ses achats, Aquitaine Science Transfert est soumise à l’ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.

 

 

Pour toutes questions concernant les marchés publics vous pouvez contacter le service administratif et financier d’Aquitaine Science Transfert : appel-d-offres@ast-innovations.com

 

 

Pour en savoir plus :

Appel(s) d’offre(s) en cours :

19 NP 03 F – Pourvoir aux besoins de la SATT Aquitaine en matière de fournitures de bureau.

Objet du marché :
Le présent marché a pour objet de pourvoir aux besoins de la SATT Aquitaine en matière de fournitures de bureau.


Modalités :
Marché public passé en procédure adaptée, en application de l’article 27 du Décret N°2016-360 du 25/03/2016.
Le présent marché est passé sous la forme de marché à bons de commande, en application de l’article 80 du Décret N°2016-360 du 25/03/2016.


Date limite de réception des offres :
10 avril 2019 à 12h00.


Documents :

Cahier des clauses particulières       AAPC 19NP03F     Acte d’engagement 19NP03F

Règlement de la consultation 19NP03F     Devis Quantitatif Estimatif 19NP03F

19 NP 02 PI – Désignation du commissaire aux comptes de la SATT Aquitaine pour les exercices 2019 à 2024 inclus

Objet du marché :
Le présent marché a pour objet, la nomination d’un commissaire aux comptes et d’un suppléant afin d’exercer la mission légale de commissariat aux comptes qui recouvre la certification des comptes annuels de la SATT AQUITAINE.


La consultation a été lancée sous la forme d’une procédure adaptée en application de l’ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 et du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
Ce marché à la forme d’un marché ordinaire à prix global et forfaitaire
L’acheteur se réserve la possibilité d’attribuer directement le marché ou de négocier conformément à l’article 28 du CMP.


Date limite de réception des offres :
22/03/2019 à 12h00.


Documents :

Cahier des clauses particulières      AAPC 19NP02PI   Acte d’engagement 19NP02PI

Règlement de la consultation 19NP02PI   Bordereau Prix unitaire 19NP02PI      Rapport d’activité 2017

18 MS 08 PI – Réalisation de briques logicielles pour une plateforme de détection de malwares Android

CLOObjet du marché :
Le présent marché a pour objectif l’évaluation pré-clinique in vitro et in vivo sur modèle murin de deux peptides dans le cancer du rein à cellules claires.


Modalités :
Marché public passé selon une procédure adaptée en application de l’article 27 du décret 2016-360 du 25/03/2016. Il s’exécute par l’émission de bons de commande.


Date limite de réception des offres :
CLOS : 18 janvier 2018 à 12h00.


Documents :

Cahier des clauses particulières     AAPC 18MS08PI     Acte d'engagement 18MS08PI      Règlement de la consultation 18MS08PI

 

 

 

18 MS 07 PI : Evaluation préclinique in vitro et in vivo sur modèle murin de deux peptides dans le cancer du rein à cellules claires

Objet du marché :
Le présent marché a pour objectif l’évaluation pré-clinique in vitro et in vivo sur modèle murin de deux peptides dans le cancer du rein à cellules claires.


Modalités :
Marché public passé selon une procédure adaptée en application de l’article 27 du décret 2016-360 du 25/03/2016. Il s’exécute par l’émission de bons de commande.


Date limite de réception des offres :
CLOS : 7 décembre 2018 à 12h00.


Documents :

Cahier des clauses particulières     (CCAP) (IP) (ICT)     Cahier des clauses techniques particulières     AAPC     Acte d’engagement     Règlement de consultation

 

 

 

18 MS 04 PI : Pourvoir aux besoins juridiques de la SATT AQUITAINE en matière de propriété intellectuelle, industrielle et de brevet.

Objet du marché :
Le présent marché a pour objet de pourvoir aux besoins juridiques de la SATT AQUITAINE en matière de propriété intellectuelle, industrielle et de brevet.


Modalités :
Marché public passé dans le cadre d’un Appel d’Offres ouvert, en application des articles 78 à 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s’exécute par l’émission de bons de commande


Date limite de réception des offres :
CLOS : 30 novembre 2018 à 16h00. – Marché attribué


Document :

ATTRIBUTION MARCHE 18MS04PI

18 MS 06 PI : Mise en place opérationnelle de Business Plans sur deux Produits dans le domaine de la Radiothérapie et la Curiethérapie

Objet du marché :
Le présent marché a pour objectif la mise en place opérationnelle de Business Plans sur deux Produits dans le domaine de la Radiothérapie et la Curiethérapie.


Modalités :
Marché public passé en procédure adaptée, en application de l’article 27 du Décret N°2016-360 du 25/03/2016.


Date limite de réception des offres :
CLOS : 10 septembre 2018 à 12h00.


Documents :

Cahier des charges    Cahier des clauses techniques 18MS06PI    AAPC   Acte d’engagement 18MS06PI    Règlement de la consultation 18MS06PI